Les habitations qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées (déclarées non raccordables), doivent avoir leur propre système de traitement des eaux usées c’est l’assainissement non collectif (ANC) aussi appelé assainissement autonome ou encore assainissement individuel.

Ces installations d’Assainissement Non Collectif (ANC) assurent la collecte, le transport, le traitement et l’évacuation des eaux usées dans la parcelle même de chaque habitation. De manière générale, les principaux ouvrages constituants l'assainissement non collectif sont :

• Un dispositif de collecte : l’ensemble des eaux usées qui sont produites aux différents endroits de la maison (cuisine, salle de bains, W-C, machine à laver …) sont recueillies par différentes canalisations puis transportées vers l’installation
• Un dispositif de prétraitement : les particules solides et les graisses contenues dans les eaux usées sont retenues et dégradées afin de ne pas perturber le traitement ultérieur. Le prétraitement est en général réalisé dans une fosse, appelée "fosse toutes eaux".
• Un dispositif de traitement : il permet l'élimination de la pollution par passage des eaux prétraitées dans un sol naturel ou reconstitué (massif de sable). Les micro-organismes naturellement présents dans le sol assurent alors la dépollution des eaux usées. Le dispositif varie selon la nature du sol.
• Un dispositif d’évacuation : les eaux ainsi traitées sont évacuées par écoulement dans le sous-sol ou par rejet (ex : fossé, …) après autorisation.

D’autres systèmes de traitement règlementaires peuvent être mis en place : il s’agit de dispositifs de traitement agréés à l’issue d’une procédure d’évaluation. Ils font l’objet d’une publication au Journal officiel : (ex : filtre compact, micro station…)

Chacun doit posséder un dispositif bien dimensionné, adapté à sa parcelle et respectueux de l’environnement. Il est responsable de son installation d’assainissement et de son maintien en bon état de fonctionnement : entretien et vidanges régulières. Lors des différents contrôles par le service, chaque propriétaire en facilite l’accès.

Si des travaux sont prescrits par le Service, le propriétaire est en charge de les réaliser ou de les faire réaliser.

L’Agglo assure les missions du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC). Le service conseille et accompagne les particuliers dans la mise en place de leur installation et assure également le contrôle des installations pour garantir leur bon fonctionnement et protéger l’environnement des pollutions.