Retrouvez ci-après les décisions prises par le Conseil communautaire du 18 mai 2024, ainsi que les arrêtés de délégations et de subdélégations des élus du Bureau communautaire, et du Directeur Général des Services. 

Cliquez sur la délibération ou l'arrêté que vous souhaitez consulter, ci-dessous.

Délibération n°2024DEL097 - Élection du Président

Délibération n°2024DEL098 - Détermination du nombre de vice-présidents et autres membres du Bureau

Délibération n°2024DEL099 - Election des vice-présidents

Délibération n°2024DEL100 - Election des conseillers délégués

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Arrêté n°2024ARR066 - Arrêté portant délégation de fonction et de signature, A Madame Anne MARICOT, 1ère vice-présidente

Arrêté n°2024ARR067 - Arrêté portant délégation et subdélégation de fonction et de signature, A Monsieur Eric MANGIN, 2ème vice-président

Arrêté n°2024ARR068 - Arrêté portant délégation et subdélégation de fonction et de signature, A Monsieur Claude JACQUIN, 3ème vice-président 

Arrêté n°2024ARR069 - Arrêté portant délégation de fonction et de signature, A Monsieur Dominique MOYSE, 4ème vice-président

Arrêté n°2024ARR070 - Arrêté portant délégation et subdélégation de fonction et de signature, A Madame Françoise BINIEC, 5ème vice-présidente

Arrêté n°2024ARR071 - Arrêté portant délégation de fonction et de signature, A Monsieur Jean-François BOUTELEUX, 6ème vice-président 

Arrêté n°2024ARR072 - Arrêté portant délégation de fonction et de signature, A Madame Gaëlle VAUDÉ, 7ème vice-présidente

Arrêté n°2024ARR073 - Arrêté portant délégation de fonction et de signature, A Monsieur Jean-Paul BERGAULT, 8ème vice-président 

Arrêté n°2024ARR074 - Arrêté portant délégation de fonction et de signature, A Madame Marie-Odile LARCHÉ, 9ème vice-président

Arrêté n°2024ARR075 - Arrêté portant délégation de fonction et de signature, A Monsieur Mohamed REZZOUKI, 10ème vice-président

Arrêté n°2024ARR076 - Arrêté portant délégation de fonction et de signature, A Madame Séverine GLEIZE, 11ème vice-présidente

Arrêté n°2024ARR077 - Arrêté portant délégation de fonction et de signature, A Monsieur Nicolas DIEDIC,12ème vice-président

Arrêté n°2024ARR078 - Arrêté portant délégation et subdélégation de fonction et de signature, A Madame Christelle POUILLART, 13ème vice-présidente

Arrêté n°2024ARR079 - Arrêté portant délégation de fonction et de signature, A Monsieur Didier FERNANDEZ, 1er conseiller délégué

Arrêté n°2024ARR080 - Arrêté portant délégation de fonction et de signature, A Monsieur Fabien FRAEYMAN, 2ème conseiller délégué

Arrêté n°2024ARR081 - Arrêté portant délégation de fonction et de signature, A Monsieur Clément PARADOWSKI, 3ème conseiller délégué

Arrêté n°2024ARR082 - Arrêté portant délégation de fonction et de signature, A Madame Françoise MOROY, 4ème conseillère déléguée

Arrêté n°2024ARR083 - Arrêté portant délégation de fonction et de signature, A Monsieur Gérard BRICOTEAU, 5ème conseiller délégué

Arrêté n°2024ARR084 - Arrêté portant délégation de fonction et de signature, A Monsieur Gilles CORDIVAL, 6ème conseiller délégué

Arrêté n°2024ARR085 - Arrêté portant délégation de fonction et de signature, A Monsieur Bruno LAHOUATI, 7ème conseiller délégué 

Arrêté n°2024ARR086 - Arrêté portant délégation et subdélégation de fonction et de signature, A Madame Fariel SIMON, 8ème conseillère déléguée

Arrêté n°2024ARR087 - Arrêté portant délégation et subdélégation de fonction et de signature, A Monsieur Jordane BEAUCHARD, 9ème conseiller délégué 

Arrêté n°2024ARR088 - Arrêté portant délégation de fonction et de signature, A Monsieur Patrick POIX, 10ème conseiller délégué

Arrêté n°2024ARR089 - Arrêté portant délégation de fonction et de signature, A Monsieur Patrick POIX, 10ème conseiller délégué

Arrêté n°2024ARR090 - Arrêté portant délégation de fonction et de signature, A Monsieur Alain ARNEFAUX, 12ème conseiller délégué

Arrêté n°2024ARR091 - Arrêté portant délégation de fonction et de signature, A Madame Florence DELAMARRE, 13ème conseillère déléguée

Arrêté n°2024ARR092 - Arrêté portant délégation et subdélégation de signature, A Monsieur Guillaume LEGASA, Directeur général des services