Retrouvez ci-après les décisions prises par le Conseil communautaire du 03 juin 2024.

Cliquez sur la délibération que vous souhaitez consulter, ci-dessous.

Délibération n°2024DEL101 - Délégations de pouvoir du Conseil communautaire vers le président de la Communauté d’Agglomération de la Région de Château-Thierry

Délibération n°2024DEL102 - Délégations de pouvoir du Conseil communautaire vers le Bureau communautaire de la Communauté d’Agglomération de la Région de Château-Thierry

Délibération n°2024DEL103 - Indemnités de fonction des élus

Délibération n°2024DEL104 - Indemnité du Président par intérim

Délibération n°2024DEL105 - Modification du règlement intérieur du Conseil communautaire

Délibération n°2024DEL106 - Création des commissions thématiques intercommunales

Délibération n°2024DEL107 - Commission d’appel d’offres (CAO) / Fixation des modalités de dépôt des listes pour l’élection des membres

Délibération n°2024DEL108 - Commission de Délégation de Service Public (DSP) / Fixation des modalités de dépôt des listes pour l’élection des membres

Délibération n°2024DEL109 - Société d’Equipement du Département de l’Aisne (SEDA) / Désignation des représentants de la CARCT

Délibération n°2024DEL110 - Société pour l’Immobilier d’Entreprises de l’Aisne (SIMEA) / Désignation des représentants de la CARCT

Délibération n°2024DEL111 - Nord France Invest / Désignation d’un représentant

Délibération n°2024DEL112 - Ecole de Production du Sud de l’Aisne / Désignation des représentants de la CARCT

Délibération n°2024DEL113 - Etablissement Public Foncier Local des territoires Oise et Aisne/Désignation des représentants à l’Assemblée Générale

Délibération n°2024DEL114 - Site Patrimonial de Condé-en-Brie / Désignation des membres de la commission locale

Délibération n°2024DEL115 - Groupement des Autorités de Transport (GART) / Désignation d’un représentant

Délibération n°2024DEL116 - Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités / Désignation des représentants de la CARCT

Délibération n°2024DEL117 - Union des Services d’Eau du Sud de l’Aisne (USESA) / Désignation de délégués

Délibération n°2024DEL118 - Union des Syndicats d’Aménagement et de gestion des Milieux aquatiques (USAGMA) / Désignation des représentants de la CARCT

Délibération n°2024DEL119 - Conseil d’exploitation de la régie assainissement / Désignation des représentants de la CARCT

Délibération n°2024DEL120 - Comité National d’Action Sociale (CNAS) / Désignation des représentants de la CARCT

Délibération n°2024DEL121 - Amicale du personnel / Désignation d’un représentant de la CARCT

Délibération n°2024DEL122 - Désignation des représentants de l’Agglomération au Conseil d’Administration du Collège Anne de Montmorency de Fère en Tardenois

Délibération n°2024DEL123 - Conseil de Surveillance du centre hospitalier Jeanne de Navarre de Château-Thierry / Désignation d’un représentant de la CARCT

Délibération n°2024DEL124 - PETR – UCCSA / Comité syndical / Désignation des représentants de la CARCT

Délibération n°2024DEL125 - Commission d’Appel d’Offres (CAO) / Election des membres

Délibération n°2024DEL126 - Commission de Délégation de Service Public (DSP) / Elections des membres

Délibération n°2024DEL127 - Règlement des fonds de concours/Pacte Financier et Fiscal de Solidarité/Modification

Délibération n°2024DEL128 - Fonds de concours-enveloppe n°2 : projets communaux à vocation communautaire/ Modification des critères d’attribution

Délibération n°2024DEL129 - Avenant n° 6 à la convention de délégation et de gestion de la compétence transport scolaire et d’exploitation des lignes pénétrantes entre la Communauté d’agglomération de la région de Château-Thierry et la Région Hauts-de-France

Délibération n°2024DEL130 - Occupation temporaire de deux parcelles privées pour les travaux du siphon sous la Marne

Délibération n°2024DEL131 - Adoption des tarifs des articles vendus en boutique des musées de la CARCT

Délibération n°2024DEL132 - Instauration de tarifs différenciés pour les demandeurs d'emploi, bénéficiaires du RSA, personnes en situation de handicap (et accompagnant) pour les services culturels

Délibération n°2024DEL133 - Signature d’un avenant 2023/2024 au Contrat Local d’Education Artistique (CLEA)

Délibération n°2024DEL134 - Création d’une tarification unique « Colos Apprenantes » en vue de l’obtention du label «Colos Apprenantes» par le service Enfance/Jeunesse de la CARCT